Conditions d’utilisation

Remarque : ceci est une traduction fournie pour votre commodité. Seule la version en hébreu fait foi.

01Dispositions générales

Le site KOOZA (ci-après : « le Site ») est une boutique en ligne de maillots de football et de vêtements de sport, y compris de produits personnalisés. Les présentes conditions s’appliquent à toute utilisation du Site — sur tout ordinateur, téléphone, tablette ou autre appareil — qu’elle aboutisse ou non à un achat.

Exploitant du Site : {{BIZ_NAME}}, entreprise agréée (Osek Murshe) n° {{BIZ_ID}}, {{BIZ_SITE}}. Le moyen le plus rapide de nous contacter est l’e-mail : {{EMAIL}}. Les informations d’identification complètes, y compris l’adresse, figurent à la fin des présentes conditions. Toute mention ci-dessous de « nous », de « la Société » ou du « Site » désigne l’exploitant du Site.

La Société peut mettre à jour les présentes conditions de temps à autre. La version qui fait foi est celle publiée sur le Site au moment où la commande est passée.

Si une clause des présentes conditions est jugée invalide ou inapplicable, cela n’affectera pas la validité des autres clauses.

02Capacité à effectuer un achat

• La navigation sur le Site est ouverte à tous les âges.
• L’achat sur le Site est réservé aux personnes âgées de 18 ans ou plus disposant de la capacité juridique. L’achat par un mineur de moins de 18 ans est subordonné à l’accord d’un parent ou d’un tuteur légal.
• L’acheteur dispose d’une carte bancaire valide ou d’un autre moyen de paiement proposé sur le Site.
• Les informations fournies lors de la commande sont exactes, précises et complètes. La communication d’informations erronées peut empêcher la livraison de la commande.

La Société peut, à sa discrétion, bloquer l’accès au Site ou annuler une commande, notamment en cas de communication délibérée d’informations erronées, de tentative d’accomplir un acte illégal ou de violation des présentes conditions.

03Produits, prix et options

Tous les prix sont indiqués en nouveaux shekels israéliens (₪) et incluent la TVA conformément à la loi. La Société peut modifier les prix, ajouter ou retirer des modèles et mettre à jour la gamme de produits à tout moment, sans préavis. Le prix applicable est celui affiché au moment de la finalisation de la commande.

Une erreur de frappe dans la description ou le prix d’un produit n’engage pas la Société. Dans ce cas, nous vous contacterons, et vous pourrez annuler la commande et obtenir un remboursement intégral.

04Images des produits

Les images des produits sur le Site sont présentées à titre d’illustration. De légères différences de teinte, de luminosité, d’emplacement des écussons ou de détails de design peuvent exister entre l’image et le produit livré, notamment en raison des différences d’affichage entre écrans et de modifications apportées par le fabricant. De telles différences, lorsqu’elles ne sont pas substantielles, ne sont pas considérées comme un défaut.

05Flocage nom et numéro et personnalisation

Lorsque vous commandez un produit avec flocage d’un nom, d’un numéro ou d’un patch, le client est seul responsable du contenu floqué.

• Vérifiez que le nom et le numéro sont corrects avant de confirmer la commande. Une faute d’orthographe, une lettre manquante ou un numéro erroné saisis par le client ne constituent pas un motif de retour ou de remboursement.
• Il est interdit de saisir un contenu offensant, raciste, incitant à la haine, menaçant ou à caractère sexuel, un contenu portant atteinte aux droits d’un tiers ou un contenu illégal. La Société peut refuser d’effectuer un tel flocage et annuler la commande, auquel cas elle remboursera le paiement.
• Un produit floqué ou personnalisé est fabriqué spécialement pour le client et ne peut donc être ni retourné ni échangé, sauf en cas de défaut ou de non‑conformité — conformément à l’article 14C(d) de la loi sur la protection du consommateur, 5741‑1981.

06Passation et confirmation de la commande

Une commande n’est considérée comme confirmée qu’après l’autorisation du débit par l’émetteur de la carte bancaire et l’envoi d’une confirmation de commande par le Site. Jusque-là, la commande n’engage pas la Société.

Si l’émetteur de la carte bancaire refuse le débit, la commande ne sera pas exécutée et la Société pourra suspendre le service. La Société peut vérifier les informations de la commande et annuler ou limiter une commande à tout moment ; si un montant a déjà été payé, il sera remboursé sur le même moyen de paiement.

Le stock est limité. Si un produit commandé n’est pas disponible, nous vous contacterons pour vous proposer un remplacement, une attente ou l’annulation de la commande avec remboursement intégral.

07Coupons et offres

• Un code promo est valable pour une seule utilisation, uniquement pour un achat sur le Site et pour la durée indiquée lors de sa remise.
• Deux codes promo, ou un coupon et une autre offre, ne sont pas cumulables sur une même commande, sauf mention expresse contraire.
• Un coupon ne peut être échangé ni contre de l’argent ni contre un autre avantage. Un coupon non utilisé pendant sa durée de validité est annulé.
• En cas d’annulation d’une transaction effectuée avec un coupon, le remboursement correspond au montant effectivement payé.
• La Société peut modifier, restreindre ou annuler un coupon à tout moment, à sa discrétion.

08Expédition et livraison

Les commandes sont envoyées par courrier recommandé, à retirer au point de retrait le plus proche de l’adresse indiquée par le client. La livraison au domicile du client n’est pas comprise dans le service.

Le délai de livraison estimé est de ‎7–21 jours ouvrés entre la confirmation du paiement et l’arrivée de la commande au point de retrait ; il comprend le traitement de la commande, le flocage ou l’ajout du patch, et l’expédition. Il s’agit d’une estimation et non d’un engagement sur une date de livraison précise. Tous les détails sur la page Livraison et retours.

« Jour ouvré » : du dimanche au jeudi, hors veilles de fête, jours fériés et jours de repos officiels.

Les produits du Site sont fabriqués et expédiés par des fournisseurs externes. Les retards dus au transport international, à la douane ou aux services postaux ne dépendent pas de la Société.

La Société ne sera pas responsable d’un retard ou d’un défaut de livraison causé par un cas de force majeure, des grèves, des restrictions sécuritaires, une épidémie, des décisions des autorités, des défaillances du transporteur, ou des raisons imputables au client — notamment une adresse erronée ou l’absence de réponse à nos prises de contact. Tous les détails sur la page Livraison et retours.

09Annulation de la transaction, retours et échanges

Vous pouvez annuler une transaction et retourner un produit dans les 14 jours suivant sa réception, sous réserve de la loi sur la protection du consommateur.

• Le produit doit être retourné à l’état neuf, non porté, avec ses étiquettes d’origine et accompagné d’une facture ou d’une preuve d’achat.
• En cas d’annulation pour changement d’avis — les frais de retour sont à la charge du client, et la Société peut facturer des frais d’annulation de 5% du prix de la transaction ou de ₪100, le montant le plus bas étant retenu.
• En cas d’annulation pour défaut ou non‑conformité — le retour est aux frais de la Société, sans frais d’annulation.
• Un produit avec flocage d’un nom, d’un numéro ou d’un patch ne peut être ni retourné ni échangé, sauf s’il présente un défaut.
• Le remboursement sera effectué sur le moyen de paiement utilisé pour la commande, dans les 14 jours suivant la réception du produit chez nous.

Un produit signalé comme défectueux par le client sera examiné par la Société. S’il s’avère en bon état, ou si le défaut résulte d’un usage anormal, aucun remboursement ne sera accordé, et le produit pourra être renvoyé au client moyennant des frais de port.

10Garantie et utilisation du produit

La garantie est limitée aux défauts de fabrication et ne couvre pas l’usure normale, les déchirures dues à l’usage, la décoloration due à un lavage non conforme aux instructions, l’exposition au chlore ou à des produits d’entretien, le repassage sur le flocage, ni toute modification apportée au produit par le client ou par un tiers.

Les instructions d’entretien et de lavage figurant sur le produit doivent être respectées. Il incombe au client de les lire et de les suivre.

En tout état de cause, la responsabilité de la Société à l’égard d’un produit ne pourra excéder le prix d’achat effectivement payé pour ce produit.

11Déclarations de l’utilisateur

En naviguant sur le Site et en l’utilisant, vous déclarez que : vous l’utilisez sous votre seule responsabilité ; les informations que vous avez fournies sont exactes et complètes ; vous disposez de la capacité juridique et acceptez les présentes conditions ; et vous ne ferez pas du Site un usage illégal ou contraire à une loi ou à un règlement.

12Utilisations interdites

L’utilisation du Site est autorisée à des fins privées et personnelles uniquement. Il est interdit :

• De copier, d’extraire (scraping) ou de collecter de manière systématique des contenus, images ou données du Site, notamment au moyen de bots, de scripts ou d’outils d’extraction automatisés.
• De copier, de reproduire ou d’utiliser le design ou le code du Site.
• De collecter des adresses e-mail ou des données d’utilisateurs à partir du Site.
• De contourner ou de perturber les mesures de sécurité du Site, ou d’y introduire des virus ou du code malveillant.
• D’usurper l’identité d’une autre personne ou entité, ou d’utiliser le Site pour harceler, menacer ou nuire à quiconque.
• De faire du Site un usage commercial ou concurrentiel sans autorisation écrite préalable.

Toute violation du présent article peut entraîner le blocage de l’accès au Site et l’engagement de poursuites judiciaires.

13Propriété intellectuelle

Tous les droits d’auteur et droits de propriété intellectuelle sur le Site — notamment le design, les textes, les images, les éléments graphiques, le code, le logo et les marques — appartiennent à la Société ou à des tiers qui lui ont concédé une licence d’utilisation.

Il est interdit de copier, diffuser, reproduire, modifier ou exploiter commercialement les contenus du Site sans accord écrit préalable. Si vous estimez qu’un contenu du Site porte atteinte à vos droits, contactez-nous via les coordonnées figurant en bas de la page et nous traiterons votre demande.

14Liens et contenus de tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites externes. La Société n’a aucun contrôle sur leur contenu, leur politique de confidentialité ou leur fonctionnement, et n’en est pas responsable. La consultation de ces sites se fait sous la seule responsabilité de l’internaute.

15Confidentialité et envois d’e-mails

Les informations personnelles sont utilisées conformément à la politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes conditions.

L’inscription à la liste de diffusion vaut consentement à recevoir des messages publicitaires au sens de la loi sur les communications (télécommunications et radiodiffusion), 5742‑1982. Vous pouvez vous désinscrire à tout moment en cliquant sur le lien de désinscription en bas de chaque envoi, ou en nous contactant.

16Sécurité des informations et du paiement

Dès l’ouverture du paiement en ligne, le paiement s’effectuera dans l’environnement sécurisé d’un prestataire de paiement agréé conforme à la norme PCI‑DSS. Les données de carte bancaire ne seront pas conservées sur les serveurs du Site.

La Société prend des mesures raisonnables pour sécuriser les informations, mais ne peut garantir une protection absolue contre tout accès non autorisé.

17Modifications du Site et dysfonctionnements

La Société peut modifier la structure du Site, ses contenus, l’étendue et la disponibilité des services, ainsi que suspendre l’activité du Site de manière temporaire ou définitive, sans préavis.

La Société ne garantit pas que les services du Site seront fournis de manière continue, sans interruption ni dysfonctionnement, et ne sera pas responsable des dommages causés par une perturbation de l’accès au Site.

18Limitation de responsabilité

Les contenus du Site sont fournis en l’état (AS IS). La Société s’efforce de maintenir des informations exactes et à jour, mais n’est pas responsable des erreurs, inexactitudes ou omissions, ni des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site, de la confiance accordée à ses contenus ou de son indisponibilité.

19Indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser la Société et toute personne agissant pour son compte de tout dommage, perte ou dépense — y compris les honoraires d’avocat et les frais de justice — qu’ils subiraient du fait de la violation, par l’utilisateur, des présentes conditions ou de la loi.

20Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont régies exclusivement par le droit de l’État d’Israël. Tout litige qui en découle relève de la compétence exclusive des tribunaux compétents en Israël.

21Informations sur l’entreprise

Les informations ci-dessous sont exigées par les règlements sur la protection du consommateur (vente à distance) et sont reproduites ici intégralement :

• Nom de l’entreprise : {{BIZ_NAME}}
• Entreprise agréée (Osek Murshe) n° {{BIZ_ID}}
• Adresse : {{BIZ_ADDR}}
• E-mail : {{EMAIL}}

L’adresse est indiquée uniquement pour satisfaire à l’obligation d’information. Demandes, retours et questions — par e-mail, et non à cette adresse. N’y envoyez aucun colis sans l’avoir convenu au préalable avec nous.